Les Règlements généraux de la FFBB s’appliquent aux Groupements sportifs de la LFB sauf dispositions spéciales et/ou spécifiques mentionnées dans le présent règlement.

 

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SOMMAIRE


GLOSSAIRE
CHAPITRE PRELIMINAIRE

CHAPITRE 1 – STATUTS DE LA LIGUE FEMININE DE BASKET
Article 11 - Généralités
Article 12 - Composition
Article 13 - Organisation et fonctionnement
Article 14 - Attributions et compétences

CHAPITRE 2 - LES CLUBS
Article 21 - Statut juridique
Article 22 - Transmission des informations administratives
Article 23 - Moyens matériels
Article 24 - Transmission des informations nécessaires pour l’observatoire fédéral
Article 25 - Règlement salles et terrains
251. Normes fédérales
252. Sol
253. Vestiaires
254. Eclairage
255. Protection des panneaux
Article 26 - Cahier des charges du championnat LFB
261. Hébergement et transport
262. Locaux et aménagements
263. Matériel
264. Interview
265. Statistiques
266. Vidéo et diffusion TV et/ou internet, site internet LFB

CHAPITRE 3 – LES LICENCIEES
Article 31 - Qualification
Article 32 - Demande de licence
Article 33 - Validation de la licence par la commission de contrôle de gestion
Article 34 - Suivi médical
Article 35 - Autorisation a participation

CHAPITRE 4 - STATUTS
Article 41 - Statut des joueuses
411. Dispositions générales
412. Joueuse professionnelle
413. Joueuse en formation
414. Joueuse amateur
Article 42 - Statut de l’entraineur

CHAPITRE 5 – REGLEMENTS SPORTIFS PARTICULIERS LFB
Article 51 - Conditions d’engagement
511. Engagements d’équipes en catégories « jeune »
512. Dérogation
513. Forfaits et pertes par pénalité
514. Respect du cahier des charges du championnat LFB
Article 52 - Règles de participation au championnat LFB
Article 53 - Joker médical
531. Conditions d’un joker médical
532. Procédure d’obtention d’un joker médical
533. Retour à la compétition ou prolongation de l’arrêt de travail de la joueuse inapte
534. Maintien du joker médical dans l’effectif
Article 54 - Règlement du championnat LFB
541. Saison régulière
542. Demi-finales du Championnat de France
543. Finale du Championnat de France
544. Challenge Round
545. Qualifications européennes
Article 55 - Cahier des charges du championnat LFB
551. Calendrier et horaires des rencontres
552. Protocole de la rencontre
553. Open LFB
554. Référendum Maxi Basket News
Article 56 - Règlement des équipes du centre de formation
561. Constitution des équipes Espoir LFB et Cadette LFB engagées en Championnat de France
562. Compétitions
563. Statuts des joueuses évoluant dans l’équipe Espoir LFB
564. Règles de participation d’une équipe Espoir LFB engagée en Championnat de France
565. Horaires des rencontres
566. Sanctions
567. Observatoires
Article 57 - Centre de formation
571. Agrément et procédure d’agrément des centres de formation
572. Cahier des charges des centres de formation
573. Procédure de labellisation

ANNEXE 1 : CAHIER DES CHARGES CENTRE DE FORMATION ET CONVENTION DE FORMATION POUR LA DISCIPLIINE BASKET (SECTEUR FEMININ)
ANNEXE 2 : DISPOSITIONS FINANCIERES RELATIVES AU REGLEMENT PARTICULIER LFB

Date de création : 16/10/2008